Conditions Générales de Vente du site ATELIER CAMOMILLE (www.camillebaudoin.com)
Introduction
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site ATELIER CAMOMILLE.
ATELIER CAMOMILLE se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Commande
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit sur ATELIER CAMOMILLE doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
– valider sa commande après l’avoir vérifiée.
– effectuer le paiement dans les conditions prévues.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. ATELIER CAMOMILLE communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.
Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.
Prix
Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros (toutes taxes comprises), hors frais de livraison.
Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
Les frais de port varient et sont précisés avant la finalisation de l’achat.
Paiement
Dans un souci de respect des utilisateurs et des clients, ATELIER CAMOMILLE propose deux modes de paiement. Les paiements se font par chèque ou en ligne par virement bancaire, qui dans ce cas sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Paypal. La date de validation de la commande correspond à la date de réception du chèque ou de paiement en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site ATELIER CAMOMILLE jusqu’au complet paiement du prix.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Nous livrons partout en France.
Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 15 jours. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours.
En cas de retard de livraison de plus de 7 jours, nous vous conseillons de contacter votre bureau de poste pour vous assurer que votre paquet n’est pas en instance ; puis le cas échéant, de contacter notre service client pour l’enjoindre d’exécuter la livraison sous un délai supplémentaire raisonnable. En cas de non-respect de ce nouveau délai, le client pourra demander à ATELIER CAMOMILLE par e-mail l’annulation de sa commande. Le contrat et donc la vente sera considérée comme rompue à la réception de l’e-mail ou d’une lettre par laquelle le client l’informe de sa décision, à moins que la livraison ne soit intervenue entre l’envoi et la réception de l’e-mail ou de la lettre du client. Dans l’hypothèse où la commande serait définitivement annulée, le client obtiendra le remboursement du prix payé pour sa commande dans les quatorze (14) jours calendaires suivant l’annulation confirmée par e-mail.
Dans l’hypothèse où le client recevrait le colis après l’annulation de sa commande, ATELIER CAMOMILLE procédera au remboursement des articles et des frais de retour, à réception de l’intégralité de ceux-ci dans leur parfait état d’origine.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés.
Si l’article est endommagé ou ne correspond pas à la commande du client, celui-ci doit enclencher dans les trente (30) jours calendaires après l’expédition la procédure de retour décrite ci-après.
ATELIER CAMOMILLE ne peut en aucun cas être responsable des retards de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client.
Rétractation et retours
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de ATELIER CAMOMILLE.
Les articles retournés doivent être dans un état neuf et dans leur emballage d’origine, pour permettre leur commercialisation ultérieure. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
Dans le cas d’un retour de produits conformes, le renvoi se fera à la charge de l’acheteur.
Celui-ci se verra proposer un avoir ou un remboursement de la valeur des produits à leur date d’achat.
Dans le cas d’un retour de produits réceptionnés non-conformes, le renvoi se fera à la charge de l’acheteur. Le remboursement des produits et des frais de renvoi ne se fera qu’après réception des produits et validation de leur non-conformité.
Le remboursement des produits réceptionnés se fera sous 15 jours ouvrables.
Pour demander un remboursement ou faire un retour, vous devez tout d’abord envoyer un e-mail à info@camillebaudoin.com afin de connaître la marche à suivre.
Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de domicile du Client, à défaut d’accord amiable entre ATELIER CAMOMILLE et le client.
Service client
Pour toute information ou question, pour un suivi de commande, le client peut contacter le service clientèle par e-mail sur la page « Contact » du site.
Mentions légales
Raison sociale : ATELIER CAMOMILLE
Créatrice, propriétaire et responsable : Camille BAUDOIN
N° SIRET : 438377749
ATELIER CAMOMILLE est basé à TALMONT SAINT HILAIRE, 49 rue du chai 85440 FRANCE.